Votre sécurité est
importante pour nous.
Privacité
kauma.es (dorénavant, « Le site Web ») pour protéger les droits individuels, surtout en relation aux traitements automatisés et, en base au Règlement Général de Protection de Données de mai 2018 et avec la volonté d’être transparent avec l’Usager, a établi une politique qui recueilli l’ensemble de ces traitements, leur finalité, leur légitimité et aussi les instruments à disposition de l’Usager pour qu’il puisse exercer ses droits. La navigation sur Le site Web implique la totale acceptation des suivantes dispositions et conditions d’utilisation (et, pourtant, les avis légaux, la Politique de Privacité et la Politique de Cookies). Dans le cas où vous ne soyez pas d’accord, l’Usager peut le manifester en envoyant un courrier électronique à info@kauma.es
La version actualisée de cette Politique de Privacité est la seule applicable pendant la durée de l’utilisation du Site Web jusqu’à qu’il n’y ait pas une autre version qui la remplace. S’il vous plait, lissez-la avec attention et de manière périodique.
Pour une information complémentaire sur la Protection des Données Personnelles, on vous invite à consulter le site web de l’AEPD (Agence Espagnole de Protection de Données) https://www.agdp.es/portalwebAGPD/index-ides-idphp.php
Dernière actualisation : octobre 2018
Collecte de donées
Conformément avec le Règlement Général de Protection de Données et la normative espagnole en vigueur depuis le 25 mai 2018, nous vous informons que les données que vous facilitez volontairement à travers notre Site Web www.kauma.es, que ce soit à travers la navigation par le Site Web ou après compléter un formulaire, que ce soit de sollicitude d’information, de contact ou de devis, seront collectées et incorporées à un dossier de caractère personnel.
Les visites de navigation sur le Site Web, ne supposent pas l’obligation de faciliter aucune information de caractère personnel. De chaque visite au Site Web l’information recollectée sera la direction IP, la version du navigateur, le système opératif, et la durée d’utilisation. Cette information sera conservée dans la Base de Données de Kauma et sera utilisée avec une finalité statistique pour améliorer le Site Web et pour ajuster la stratégie commerciale. (Voir chapitre « Finalités » de cette Politique de Privacité et la Politique de Cookies du site Web).
Les données de caractère personnel et général sont : prénom, nom, numéro d’identification (carte d’identité, numéro fiscal, passeport), adresse mail, numéro de téléphone et données relatives au moyen de paiement. Nous pourrons collecter autres types de données en informant l’Usager en avance.
Le responsable du fichier est Kauma (dorénavant « le Titulaire ») N.I.F B93661494, rue Blas Infante, 31, CP 29210, Cuevas de San Marcos (Malaga). Si par n’importe quel motif l’Usager veut se communiquer avec le Titulaire, modifier, ou révoquer l’utilisation de ses données autorisée antérieurement, il peut le faire en envoyant un courrier électronique à info@kauma.es et nous procéderons à sa demande, sans effet rétroactif.
Finalités
La finalité du traitement des données personnelles qui puissent être recollectées sont principalement d’être utilisé principalement par le Titulaire pour la gestion de sa relation avec l’Usager, pouvoir lui offrir des produits et des services accords à ses intérêts, améliorer son expérience durant la navigation (analyses statistiques), pour le traitement de ses demandes, pétitions ou commandes, pour envoyer des communications commerciales et pour respecter les obligations juridiques du Titulaire.
Les données proportionnées seront conservées pendant la durée de la relation commerciale, toujours que l’intéressé n’expresse pas sa suppression, ou pendant les années nécessaires pour respecter les obligations juridiques, pendant que l’Usager n’exerce pas son droit de suppression, annulation et/ou limitation du traitement de ses données.
Elles seront enregistrées dans le fichier du Titulaire et son traitement restera enregistré par le Registre de Traitements du Titulaire.
Légitimation
La base légale pour le traitement de données personnelles de l’Usager est :
- La correcte exécution et/ou accomplissement de la relation commerciale / contrat.
- Le légitime intérêt du Titulaire (par exemple, la réponse aux demandes de l’Usager).
- Le consentement de l’Usager pour le traitement de ses données.
- L’accomplissement des dispositions et obligations légales du Règlement Général de Protection de Données du 25 mai 2018.
Déstinataires
Les données personnelles de l’Usager pourront éventuellement être communiquées à tiers relationnés avec le Titulaire par contrat pour la réalisation de travaux nécessaires pour la gestion du compte de cliente et sans qu’il ait besoin de donner son autorisation.
Aussi quand il soit nécessaire de faire des communications aux autorités dans le cas où l’Usager ait réalisé des actions contraires à la Loi ou n’ait pas respecté le contenu des Avis Légaux.
Les données personnelles de l’Usager pourront être communiquées à d’autres entreprises du groupe, s’il y en a, pour des finalités administratives internes qui pourraient supposer un traitement de ces données.
Les données personnelles de l’Usager pourront être transférées à un troisième pays ou à une agence d’organisation internationale, mais il faudra informer lors de produire ce transfert, et des conditions du même au destinataire.
Quand certaines données soient obligatoires pour accéder à des fonctionnalités concrètes du Site Web, le Titulaire indiquera ce caractère au moment de la collecte de données de l’Usager.
Cookies
Lorsque vous naviguez par le Site Web, les cookies du Titulaire du Site Web en question et/ou des compagnies à tiers, peuvent se déposer dans le dispositif d’accès de l’Usager (ordinateur, Tablet, téléphone portable…). Pendant la première navigation, un banner explicatif sur l’utilisation des cookies apparaitra.
Par conséquent, dès que vous continuez avec la navigation, il est considéré que l’Usager est informé et a accepté l’utilisation de ces cookies. Le consentement concédé aura une validité de treize mois. Pour plus d’information consultez notre « Politique de Cookies ».
Droit 'accès, de rectification, 'annulation et d'opposition
On informe l’Usager de la possibilité d’exercer ses droits d’accès, de rectification, d’annulation et d’opposition. Du même, chaque personne dispose d’un droit de limitation du traitement de données relatives à sa personne, d’un droit d’élimination du transfert de données personnelles transféré au responsable du traitement de celles-ci et du droit à la portabilité de ses données.
L’Usager a la possibilité de faire une réclamation à l’AEPD (Agence Espagnole de Protection de Données) ou à un autre organisme compétent à la Communauté Autonomique correspondante, lorsqu’il n’ait pas obtenu une solution qui lui satisfait en exerçant ses droits à travers d’un écrit dirigé à celle-ci. Pour plus d’informations, consultez la web www.aepd.es.
Sauf que l’Usager s’oppose, envoyant un courrier électronique à info@kauma.es, ses données pourront être utilisées, et dans le cas où ça soit procédant, utilisées pour envoyer de l’information commerciale du Titulaire.
Les données qui soient fournies se conserveront en tant que la relation commerciale soit maintenue ou pendant les années nécessaires pour respecter les obligations légales.
L’Usager est responsable de la véracité et l’exactitude de l’information qu’il fournit à travers du Site Web et il devra la maintenir actualisée pour qu’elle soit un reflet d’une situation réelle, restant responsable des informations fausses ou inexactes qu’il fournisse et des dommages, ennuis et problèmes qu’elles puissent provoquer au Titulaire ou à des tiers.
Cette information sera enregistrée et gérée avec la confidentialité adéquate, en appliquant les mesures de sécurité informatiques nécessaires pour empêcher l’accès ou l’utilisation inappropriés, la manipulation, la détérioration ou la perte des données.
Cependant, l’Usager doit tenir en compte que la sécurité des systèmes informatiques n’est pas absolue. Quand des données personnelles sont facilitées par internet, cette information peur être prise sans votre consentement et traitée par des tiers non-autorisés.
Kauma, refuse n’importe quelle responsabilité sur les conséquences que ces actions puissent atteindre l’Usager, s’il a publié l’information volontairement.
Vous pouvez accéder et exercer vos droits à travers d’une demande par écrit et signée, avec une photocopie de votre carte d’identité ou document équivalent et envoyant cette information à la direction suivante : Kauma, N-331, km 75,8, 14900, Lucena (Córdoba). Aussi vous pouvez envoyer la demande, avec les mêmes caractéristiques au courrier électronique info@kauma.es. Les courriers électroniques envoyés par le Titulaire donneront la possibilité de résiliation de cette voie de communication.
Nous répondrons à ces droits dans le délai d’un (1) mois, qui pourra s’élargir à (2) deux mois si la complexité de la demande ou le chiffre de demandes reçues l’exige. Tout cela sans nuire au droit de conserver certaines données en termes légaux et jusqu’à les possibles responsabilités dérivées d’un possible traitement ou, di c’est le cas, d’une relation contractuelle, soient prescrites.
En outre de l’exposé antérieurement, et en relation au Règlement Général de Protection de Données, les personnes qui le demandent, ont la possibilité d’organiser la destination des données après le décès de l’Usager.
Changements de la politique de privacité
Le Titulaire peut modifier ou réviser la politique de privacité périodiquement à cause d’exigences des normatives ou d’autre caractère qui fassent nécessaire adapter la Politique à de nouvelles demandes. C’est pour cela, on conseille l’Usager de consulter périodiquement son contenu.
Politique de cookies
Le Site Web www.kauma.es, qui est propriété de Kauma Desing, S.L. (dorénavant « Le Titulaire ») utilise des cookies, ou bien propres ou bien de tiers, avec l’objet d’améliorer ses services et son fonctionnement, ainsi comme d’optimiser l’expérience de l’Usager. Le Titulaire comprend que si l’Usager continue à naviguer et ne désactive pas les cookies, il montre sa conformité à l’emploie des mêmes.
L’objectif de la présente Politique est de l’aider à comprendre l’utilisation des cookies par le Titulaire, la finalité des cookies utilisés ainsi que les options des quelles il dispose pour leur gestion.
Dernière actualisation : Octobre 2018
Utilisation des cookies
Les cookies sont des fichiers qui sont stockés dans le matériel informatique de l’Usager avec l’objectif de recueillir des données. Les cookies permettent au Site Web, entre autres choses, stocker et récupérer de l’information sur les habitudes de navigation de l’Usager, ainsi que de l’information qui est contenue et de la manière dont le matériel informatique est utilisé. En plus, ils améliorent le processus de navigation, car ils permettent que le Site Web offre de l’information qui puisse être de l’intérêt de l’Usager en fonction de l’utilisation qu’il réalise du Site Web.
Les cookies peuvent être actualisés et récupérés par le Titulaire responsable de leur installation.
Les cookies seulement peuvent être lis par le service ou l’application qui les a émis et en aucun cas ils seront des fichiers exécutables, ils ne peuvent pas se propager ni contenir des virus. Également, les cookies propres que sont employés sur le Site Web, ne recueillent pas des données personnelles de l’Usager (prénom, nom, direction, données bancaires ni aucune autre).
Le Titulaire, pour ses applications et services, utilisera le service analytique de Google Analytics comme supplément, il traitera l’information, pour le compte du Titulaire, de comment est utilisée l’application et/ou service, avec la seule finalité de faciliter des informes de l’activité du même.
Pour plus d’information sur les services analytiques utilisés, vous pouvez consulter l’information suivante de Google Analytics :
https://marketingplatform.google.com/intl/fr/about/analytics/
Si l’Usager veut refuser donner le permis pour le traitement statistique de ses données avec Google Analytics, il peut désactiver ce service en cliquant sur le lien suivant :
Consentement
Les cookies utilisés par ce Site Web ne stockent pas des données personnelles ni n’importe quelle autre information qui puisse identifier l’Usager, sauf que l’Usager veuille s’enregistrer, volontairement, avec la finalité d’utiliser les services mis à sa disposition par le Titulaire, ou bien s’il souhaite recevoir information sur des promotions ou des contenus de son intérêt.
Typologie de cookies utilisés
Les cookies utilisés par le Titulaire peuvent être :
a) Selon la société qui les gère :
- Cookies propres : cookies qui s’envoient au matériel informatique de l’Usager depuis le Site Web géré par le Titulaire, étant un tier chargé de du traitement des données obtenues à travers ces cookies.
b) Selon la durée qu’ils restent activés dans le matériel informatique :
- Cookies de session : cookies conçus pour stocker des données pendant que l’Usager a accès à un site web ou une application. Ils s’emploient pour stocker l’information nécessaire pour fournir le service à l’Usager pendant la durée de la session.
- Cookies persistants : cookies dont leurs données restent stockées dans le matériel informatique, et on peut accéder à elles et les traiter pendant une période de temps défini, qui peut aller de plusieurs minutes à plusieurs années.
c) Selon la finalité du traitement des données obtenues à travers les cookies :
- Cookies techniques : cookies qui permettent de naviguer à l’Usager à par un site web ou une application et l’accès à des options ou services déterminés qu’il possède.
- Cookies de personnalisation : cookies qui permettent à l’Usager accéder au service avec certaines options prédéfinies, en fonction d’un certain nombre de critères du matériel informatique de l’Usager (par exemple, la langue, le type de navigateur, la configuration régionale, etc.).
- Cookies d’analyse : cookies qui permettent un suivi et une analyse du comportement de l’Usager des sites web aux quels ils sont connectés. L’information recueillie par ce type de cookies s’utilise pour mesurer l’activité des sites web, application ou plateforme et pour élaborer des profils de navigation de l’Usager par ces sites, avec la finalité d’améliorer en fonction de l’analyse des comportements d’utilisation.
Configuration des cookies
Si l’Usager désire, quel que soit le moment, désactiver l’utilisation des cookies, il peut le faire dès qu’il le juge pertinent à travers les options de configuration de son navigateur, de façon qu’il peut bloquer, limiter, désactiver ou effacer l’acceptation de cookies.
On informe, cependant, que la désactivation de certains cookies peut empêcher ou compliquer la navigation ou la prestation de service offris par le Site Web.
À continuation, sont détallés les liens aux instructions pour gérer les options de configuration des cookies dans les principaux navigateurs d’internet du marché :
Windows Internet Explorer :
https://support.microsoft.com/fr-fr/windows?ui=es-ES&rs=es-ES&ad=ES
Safari :
https://support.apple.com/fr-fr/HT201265
Firefox :
https://support.mozilla.org/fr/kb/empecher-sites-web-stocker-cookies-donnees-site-firefox
Google Chrome :
Révision de la politique des cookies
Le Titulaire réalisera une révision de la Politique de Cookies une fois par année, sauf qu’ils existent des exigences réglementaires ou d’un autre type qui fassent qu’adapter la Politique avant l’année soit nécessaire. Par conséquent on conseille à l’Usager de consulter périodiquement son contenu. Quand il y aura des modifications significatives de la Politique des Cookies, elles seront communiquées à l’Usager, par le Site Web ou à travers un courrier électronique aux usager enregistrés.
Avis légaux
Nous vous remercions de votre visite. Nous voulons que votre expérience dans ce site soit agréable. C’est pour ça que nous vous présentons ces Avis Légaux de www.kauma.es pour protéger ainsi vos droits individuels, surtout concernant les traitements automatisés.
Dernière actualisation : Octobre 2018
Données d'identification
Vous êtes entrain de visiter le Site Web www.kauma.es, titularité de Kauma Desing, S.L., avec son domicile fiscal à Malaga, Cuevas de San Marcos, CP : 29210, rue Blas Infante nº 31. NIF : B93661494.
Vous pouvez contacter avec le Titulaire par les suivants moyens :
Téléphone : 957 749 749
Adresse mail : info@kauma.es
Le Site Web est hébergé à Piensa Solutions. Vous pouvez contacter avec l’hébergeur par téléphone : 941293121
Usagers
Ces conditions (dorénavant « Avis Légaux ») ont pour finalité l’utilisation du Site Web du Titulaire qu’il met à disposition du publique.
L’accès et/ou l’utilisation du Site Web du Titulaire vous attribue la condition d’Usager, qui accepte, dès cet accès et/ou cette utilisation, les conditions d’utilisation ici exposées. Ces conditions s’appliquent indépendamment des conditions générales de vente qui sont d’accomplissement obligatoire.
Utilisation du portail web
Ce Site Web www.kauma.es offre l’accès à l’Usager à de nombreux informations, services, programmes ou données (dorénavant « Le Contenu ») sur internet, qui sont propriété du Titulaire ou de ceux à qui il leur ai donné le permis.
L’Usager assume la responsabilité de l’utilisation du Site Web. Cette responsabilité est extensive à l’enregistrement qui soit nécessaire pour accéder à certains services ou contenus. L’Usager sera responsable de cet enregistrement, et s’engage à l’utiliser de façon consciencieuse et confidentielle.
L’Usager s’engage à utiliser de façon adéquate des contenus et services (par exemple, les commentaires) offris par le Titulaire sur le Site Web, et avec caractère énonciatif mais pas limitatif, à ne pas les utiliser pour :
- Réaliser des activités illicites, illégales ou contraires à la bonne foi ou à l’ordre publique.
- Diffuser des contenus ou de la propagande de caractère raciste, xénophobe, pornographique, qui fasse de l’apologie au terrorisme ou qui atteigne les droits humains.
- Provoquer des dégâts aux systèmes physiques ou de logistique du Titulaire, de ses fournisseurs ou de tiers, introduire ou diffuser dans le réseau des virus informatiques, ou n’importe quel autre système physique ou de logistique qui puissent provoquer les dégâts déjà énoncés.
- Essayer d’accéder, ou dans le cas, d’utiliser des adresses mail d’autres Usagers et modifier ou manipuler leurs messages.
- Utiliser le Site Web ou les informations contenues, avec une finalité commerciale, politique, publicitaire et pour quel que soit l’utilisation commerciale, surtout l’envoi de courriers électroniques qui n’ont pas étés demandés.
Le Titulaire à le droit de retirer tous les commentaires et contributions qui portent atteinte à la dignité de la personne, qui discriminent, qui soient xénophobes, racistes, pornographiques, qui portent atteinte contre la jeunesse ou les enfants, l’ordre ou la sécurité publique ou bien qui, selon lui, ne soient pas adéquats pour être publiés. Dans aucun cas le Titulaire sera responsable des opinions de ses Usagers exposées dans ses forums, chats ou autres moyens de participation.
Enregistrement et accès
Pour accéder au Site Web il n’est pas nécessaire que l’Usager s’enregistre.
Cependant, pour demander de l’information, devis et accéder à la section privée du Site Web, il sera nécessaire de faciliter certaines données personnelles de l’Usager pour que, dans ce cas, le Titulaire puisse lui envoyer l’information.
L’information et les données facilitées sera véridique et réelle, l’Usager sera en tout cas le responsable des manifestations fausses ou inexactes qu’il réalise et des possibles préjudices que cela puisse causer au Titulaire ou à d’autres Usager à cause de l’information facilitée. Dans le cas ou l’Usager facilite de l’information de tiers (par exemple pour réaliser une installation), l’Usager donne la garantie qu’il à le permis (avant et exprès) du tier pour faciliter les données que le titulaire puisse les traiter.
Les données facilitées seront stockées dans un fichier de titularité du Titulaire, inscrit dans l’Agence Espagnole de Protection de Données, et qui a comme finalité la gestion des relations entre les Usager et le Titulaire, ainsi que la gestion et le suivi des relations contractuelles avec les clients et les clients potentiels, ainsi que la communication de possibles incidents et/ou confirmations, elles ne seront jamais cédées en aucun cas à un tier sans le permis exprès du titulaire des données.
L’Usager pourra exercer ses droits d’accès, de rectification, de suppression (droit à l’oubli), d’opposition, limitation de portabilité et de ne pas être objet de décisions automatisées à n’importe quel moment. Il peut exercer ses droits envoyant un courrier à info@kauma.es en écrivant comme sujet du courrier « Protection de données ».
Quand l’Usager visite le Site Web ou se communique avec le Titulaire à traves du même, ou utilisant n’importe quelle autre moyen de communication électronique, comme le courrier électronique et les demandes d’information, ainsi que par téléphone, il est entrain d’accepter expressément l’utilisation et l’incorporation de ses données au fichier de gestion, de suivi et de promotion pour les finalités exposées dans la Politique de Privacité, ainsi que dans les thermes et les obligations établis dans les conditions générales ici exposées.
Protection de données
Tout ce qui est relatif à la Protection de Données, tel que les droits d’accès, de rectification, annulation et opposition de l’Usager, est exposé dans le document de Politique de Privacité, auquel vous pouvez accéder ici. Nous vous invitons à le lire et à le tenir en compte.
Contenus et Propiété intellectuelle et industrielle
Le Titulaire est propriétaire de tous les droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle du Site Web, ainsi que des éléments qu’il contient ( à titre énonciatif : images, photographies, son, audio, vidéo, software, textes, infographies, plans, découpages, manuels d’utilisation, dossiers ; ainsi que les marques et les logotypes, combinaisons de couleurs, structure et design, sélection de matériels et éléments utilisés, programmes d’ordinateur nécessaires pour le fonctionnement, accès et utilisation, etc.) Tout ça est titularité du Titulaire de ceux à qui il leur ai donné le permis.
Tous les droits sont réservés. Selon ce qui est défini dans les articles 8 et 32.1, Deuxième Paragraphe, de la Loi de Protection Intellectuelle, il est expressément interdit la reproduction, la distribution et la communication publique, inclue sa modalité de mise à disposition, de la totalité ou en partie des contenus du Site Web, avec une finalité commerciale, quel que soit le support ou moyen technique, sans l’autorisation du Titulaire.
L’usager s’engage à respecter les Droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle qui est titularité du Titulaire. Vous pouvez visualiser les éléments du portail et même les imprimer, les copier ou les stocker dans le disque dur de votre ordinateur ou dans n’importe quel autre support physique, toujours que cela soit, unique et exclusivement pour votre utilisation personnelle et privée. L’Usager ne pourra pas supprimer, altérer, éviter ou manipuler quel que soit le dispositif de protection ou système de sécurité ou protection qui soit installé dans les pages du Titulaire.
Exclusion de garanties et responsabilité
L’Usager reconnait que l’utilisation du Site Web et de ses Contenus et services se développe sous sa propre responsabilité. Concrètement et à titre uniquement informatif, le Titulaire n’assume pas aucune responsabilité par apport aux suivants domaines :
a) La disponibilité du fonctionnement du Site Web, ses services et contenus, sa qualité ou interopérabilité.
b) La finalité pour la quelle le Site Web serve aux objectifs de l’Usager.
c) L’infraction de la législation en vigueur de la part de l’Usager ou de tiers et, concrètement, des droits de propriété intellectuelle ou industrielle qui soient propriété d’autres personnes ou sociétés.
d) L’existence de codes malicieux ou n’importe quel élément informatique nocif qui puisse causer des dommages au système informatique se l’Usager ou de tiers. C’est la responsabilité de l’Usager, dans tous les cas, d’avoir les outils adéquats pour la détection et désinfection de ces éléments.
e) L’accès frauduleux aux contenus ou services par des tiers non autorisés ou, si c’est le cas, la capture, l’élimination, altération, modification ou manipulation des messages ou communications de n’importe quelle classe que ces tiers puissent faire.
f) L’exactitude, la véracité, l’actualité et l’utilité des contenus et services offerts et l’utilisation postérieure de la part de l’Usager. Le Titulaire fera tous les efforts et utilisera tous les moyens raisonnables pour faciliter l’information actualisée et irréfutable.
g) Les dommages produits aux équipes informatiques pendant l’accès au Site Web et les dommages produits aux Usagers lorsque l’origine soit des erreurs ou des déconnexions des réseaux de télécommunication qu’interrompent le service.
h) Les dommages ou préjudices qui soient conséquence de circonstances arrivées par un cas fortuit ou de force majeure.
Dans les forums ou les espaces analogues, par apport à l’utilisation de ces derniers, il faut tenir en compte que les messages exposent uniquement l’opinion de l’Usager qui les envoie, et qu’il est le seul responsable. Le Titulaire n’est pas responsable du contenu des messages envoyés par l’Usager.
Changements dans la politique de privacité
Le Titulaire se réserve le droit à réaliser sans préavis les modifications qu’il estime opportunes sur le Site Web, il peut changer, supprimer ou ajouter les contenus et services offerts par le Site ainsi que la manière dont ils apparaissent ou présentés ou localisés dans son portail.
La vigueur des conditions annoncées ira en fonction de l’exposition et seront une vigueur jusqu’à qu’elles soient remplacées par des autres correctement publiées.
Liens
Des liens et des liens hypertexte à d’autres sites sur internet sont incorporés au Site Web. Le titulaire n’exerce aucun contrôle sur ces sites et contenus. Dans aucun cas le Titulaire assumera aucune responsabilité des contenus de n’importe quel lien d’un site web d’autrui, ni donnera la garantie de la disponibilité technique, de la qualité, de la fiabilité, de l’exactitude, de l’amplitude, de la véracité, de la validité et de la constitutionnalité de n’importe quel matériel ou information contenue dans quel que soit le lien hypertexte ou site d’internet. Du même l’inclusion de ces connexions externes n’implique aucun type d’association, de fusion ou de participation avec les sociétés connectées.
Droit à l'exclusion
Le Titulaire se réserve le droit à refuser ou retirer l’accès au Site Web et/ou les services offerts sans nécessité de préavis, que ce soit sa décision ou d’un tier, aux Usagers qui n’accomplissent pas le contenu de ces Avis Légaux.
Généralités
Le Titulaire poursuivra le non accomplissement de ces conditions, ainsi que n’importe quelle utilisation inappropriée de son portail, en exerçant toutes les actions civiles et pénales aux quelles il a droit.
Législation apllicable et juridiction
La relation entre le Titulaire et l’Usager sera régie par la normative espagnole en vigueur. Toutes les disputes et réclamations dérivées de ces Avis Légaux seront résolues par les Cours et Tribunaux compétents.